Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN FACE DE NEW YORK
LABROSSE Gilles

Numéro de dépôt :
3194144
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
EN FACE DE NEW YORK de LABROSSE Gilles

Présentation de la marque EN FACE DE NEW YORK

Déposée le 15 novembre 2002 par LABROSSE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EN FACE DE NEW YORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est LABROSSE Gilles domicilié(e) demeurant 8, rue des Roseaux, ,17370 GRAND VILLAGE PLAGE - 17370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD Avocat à la Cour domicilié(e) 2, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque EN FACE DE NEW YORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN FACE DE NEW YORK est expirée depuis le 15 novembre 2012.


LABROSSE Gilles - demeurant 8, rue des Roseaux, ,17370 GRAND VILLAGE PLAGE - 17370 - France


Maître Emmanuel ARNAUD Avocat à la Cour - 2, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

- Vêtements (tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, polos, foulards, débardeurs, paréos) - Tissus, couvertures de lit et de table, linge de bain, serviettes de toilette, linge de maison - Produits de l'imprimerie, cartes postales, photographies

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.